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Ce site est édité par l’Association Les Constructeurs Régionaux Associés – Maisons d’en France, Association Loi 1901, SIRET N°409 128 956 000 11, dont le siège social est situé au 28-34 rue du château des Rentiers – 75013 Paris.

Téléphone : 01.45.70.17.01

Adresse électronique : contact@maisonsdenfrance.fr

Directeur de la publication : M. Franck PETIT – Président

Hébergeur

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Téléphone : 09 72 10 10 07

Site internet : https://www.ovh.com/fr/

Présentation de l’Association Maisons d’en France

Constituée en association, Maisons d’en France fédère/réunit 80 agences régionales indépendantes reconnues pour leur connaissance du terrain ainsi que celle du tissu artisanal local.

La liste des adhérents est disponible auprès de l’Association « Les Constructeurs Régionaux Associés – Maisons d’en France » – 28-34 rue du château des Rentiers – 75013 Paris.

L’ensemble des agences régionales utilisent la marque Maisons d’En France, l’Association ne saurait être tenue responsable pour ces dernières.

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Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Le site : le site visé est https://www.maisonsdenfrance.com .

Utilisateur ou Utilisateurs : Internaute(s) se connectant, utilisant ou naviguant sur le site.

Objectifs – qualité et disponibilité du site et des contenus

Le site internet https://www.maisonsdenfrance.com a pour vocation essentielle de :

de fournir aux Utilisateurs des informations sur l’Association Maisons d’en France, ses membres et ses partenaires.
de fournir aux Utilisateurs des liens vers les différents sites Internet des Membres de l’Association Maisons d’en France et des différents Partenaires.
De présenter aux Utilisateurs l’activité des membres de l’Association,
de donner de l’information aux utilisateurs sur la construction de maisons individuelles.

Maisons d’en France s’efforce de fournir une information de qualité, continue, vérifiée, et à jour. Toutefois les informations indiquées sur le site https://www.maisonsdenfrance.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements ne sont pas nécessairement exhaustifs. Toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique ou autre, l’Utilisateur peut le signaler en prenant contact par courriel envoyé à l’Association Maisons d’en France.

En tout état de cause, s’agissant des informations relatives aux différents dispositifs législatifs et réglementaires, seules les versions publiées au Journal Officiel font foi.

Par ailleurs, l’Utilisateur est informé que la présentation des produits et services réalisée n’emporte pas accord contractuel de l’Editeur ou des membres de l’association, le bénéfice de ces produits et services nécessitant une étude individualisée préalable et conforme aux conditions de fourniture dudit produit ou service.

Maisons d’en France se réserve la possibilité, de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, l’accès à tout ou partie du Site, notamment pour raison technique (maintenance) sans préavis ni indemnité quelconque.

Responsabilité

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Prise de contact

Un espace permettant de prendre contact avec les membres de l’Association Maisons d’en France sont à la disposition des utilisateurs. Ces derniers peuvent également prendre contact avec l’Association Maisons d’en France par courriel.

Les utilisateurs sont informés qu’ils ne doivent fournir de données à caractère personnel que dans la stricte limite de ce qui est nécessaire à leur demande liée à la construction de maison individuelle, à l’exclusion de toutes données à caractère sensible (état de santé, etc), et sans pièces jointes. Ils sont également informés de l’interdiction de tout message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …), sous peine de poursuites judiciaires.

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Mise à jour le 05 septembre 2022

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